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Marques déposées par CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIRTODO
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L'EURELIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EURELIEN
CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3458669
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2016
L\'EURELIEN de CONSEIL GENERAL D\'EURE-ET-LOIR

Présentation de la marque L'EURELIEN

Déposée le 20 octobre 2006 par CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIRTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EURELIEN »

Le déposant est CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIRTODO domicilié(e) 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 222 800 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR domicilié(e) 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EURELIEN est expirée depuis le 20 octobre 2016.

CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR a également déposé les autres marques suivantes : Eurélien , Festival “ les sonores ”


CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR Collectivité territoriale - 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France - SIREN 222800013


CONSEIL GENERAL D'EURE-ET-LOIR - 1 PLACE CHATELET,28026 CHARTRES - 28026 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;